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 Réglement ports de Bretagne

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AuteurMessage
Tuatha dé Danann



Messages : 127
Date d'inscription : 27/12/2015
Localisation : Brest

MessageSujet: Réglement ports de Bretagne    Lun 7 Nov - 10:17

Citation :
Règlement Ports de Bretagne :



Partie I - Territoire maritime

Article 1
: Les ports Breton

Vannes: Arsenal
Brest: Chantier naval
Saint Pol: Chantier naval
Treguier: Chantier naval
Saint Brieuc: Chantier naval

Les ports naturel

Port du nœud n°100
Niveau : Port naturel

Port du nœud n°257
Niveau : Port naturel

Port du nœud n°258
Niveau : Port naturel

Port du nœud n°162
Niveau : Port naturel

Port du nœud n°176
Niveau : Port naturel

Port du noeud n°182
Niveau : Port naturel


Partie II - Dispositions portuaires

Article 1 :  Modalités d'accès :

L'amarrage d'un navire dans un port Breton nécessite l'autorisation préalable des autorités portuaires. Tout capitaine souhaitant faire amarrer son navire doit pour cela se soumettre à la procédure d'amarrage décrite ci-après.

Article 2 : Demande d'amarrage :

Une demande d'amarrage doit être adressée au chef de port concerné et doit indiquer le motif de l'amarrage, la durée de l'escale ainsi que la liste des passagers éventuels transportés par le navire.  La demande est ensuite transmise à l’Amirauté , qui prend décision dans les 24 heures. Le rejet de la demande ne peut donner lieu à quelque recours que ce soit.
Si il n'y a pas de réponse dans les 24 h la demande est considérée comme acceptée.

Article 3 : Durée et effets de l’escale :

L’autorisation est délivrée pour une durée préalable fixée avec le chef de port. Elle peut être renouvelée sur demande émanant du capitaine du navire.
Toute présence d’un navire au-delà de la durée autorisée, soit initialement, soit par reconduction, est interdite.
Un capitaine ou son représentant doit TOUJOURS être présent dans la ville d’amarrage
Tout capitaine qui quitte la ville en laissant son navire pour une durée supérieure à 15 jours, le fait à ses risques et périls.
Dans ce cas si la sécurité en dépend son navire pourra être coulé.


Article 4 : Construction et vente de navires :

La construction ou la vente d'un navire militaire dans un port Breton nécessite une autorisation Ducale préalable.

Pour les Bretons l'obtention du brevet de capitaine est indispensable , ainsi que la composition de son équipage .
Le  nom du Second  , avec  une expérience en tant que second avec un capitaine expérimenté d’au moins une semaine sera exigé .

Partie III - Autorités portuaires


Article 1 : Le chef de port :

Chaque port se voit pourvu d'un chef de port nommé par le Conseiller aux Mines sur proposition des actionnaires du port, il a autorité pour exiger renseignement auprès des armateurs et capitaines de navire accostant ou souhaitant accoster dans un port Breton.

Chaque absente , prévue ,  du Chef de port se doit d'être annoncée 24h à l'avance à l'Amirauté  , afin de prévoir son remplacement temporaire .

Il a pour mission :

- la surveillance des eaux maritimes et fluviales qui lui incombent
- d’établir les rapports de vigie journaliers
- d'organiser l’accueil des navires et attribuer les emplacements disponibles
- d'assurer la défense du port en cas d’accostage sans accord préalable en prevenant l’Amirauté dans les plus bref délais (24 h maxi).
- de faire appliquer les consignes de sécurité du Duché

-  De mettre d’office les navires de guerre Breton en cale sèche (seul moyen d’assurer la défense d’un port)

- D’établir un rapport d’occupation au moins une fois par semaine (choisir un jour, le même pour tous) et de prévenir immédiatement l'Amirauté en cas de mouvement suspect .


Article 2 : Le Lieutenant de la capitainerie :

Nommé par l’Amiral après candidature, il a en charge l'équipe des chefs de ports de Bretagne.

Il a pour mission :

- de rapporter de manière synthétique la surveillance des côtes au prévôt



Partie IV - Intervenants en lien avec la capitainerie



Article 1  : Le prévôt :

Le prévôt intervient à la capitainerie en sa qualité de représentant du pôle sécuritaire, de fait :

- Il passe dans son bureau au minimum 1 fois par jour ( 2 serait souhaitable )  afin de valider les autorisation d’accostage dans les 24 h.
- il accepte ou refuse les autorisations d'accostage.
- il assure le suivi synthétique des côtes communiqué par le Lieutenant  de la capitainerie
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